Les NFT, nouvelle poule aux œufs d’or ? – Le Monde du droit – Guillaume HALBIQUE

Tribune publiée sur Le Monde du Droit

Pendant ces derniers temps, combien en a-t-on vus

Qui du soir au matin sont pauvres devenus

Pour vouloir trop tôt être riches ?

La valeur de certaines collections de NFT ont récemment atteint des montants astronomiques. Toutefois, à l’autopsie, les NFT ne révèlent souvent aucun trésor. La Fontaine nous avait pourtant prévenu.

Qu’acquiert-on vraiment à travers l’achat d’un NFT ?

En soi, l’acquisition d’un NFT ne confère rien d’autre qu’un certificat de propriété lié à une œuvre, sans possibilité d’exploitation ailleurs que dans le cercle familial.

En d’autres termes, à défaut de cession prévue, le propriétaire ne peut juridiquement que diffuser ses NFT, achetés parfois plusieurs millions, sur l’écran de son salon et pas même en avatar sur les réseaux sociaux ou sur le métavers.

Pour qu’il y ait une cession des droits patrimoniaux d’une œuvre, il faut nécessairement conclure un contrat précisant l’étendue de la cession. A défaut, l’acquisition d’un NFT ne donne aucun droit d’exploitation de l’œuvre. C’est précisément le cas des CryptoPunks, dont un NFT a été curieusement vendu à plus de 10 millions de dollars, même si un élargissement des droits vient d’être évoqué par l’éditeur.

De ce fait, ces NFT sont des coquilles vides dont la valeur est, en réalité, totalement décorrélée de l’étendue des droits réellement acquis par leur propriétaire.

Seul existe l’espoir spéculatif de réaliser une plus-value à l’occasion d’une revente.

Une modification des pratiques était donc attendue afin de récompenser davantage les acquéreurs et justifier, au moins en partie, le coût d’acquisition.

Après de nombreux bad buzz au sein d’une communauté très active, plusieurs éditeurs de NFT ont eu l’idée de remplir ladite poule en procédant à une cession totale des droits patrimoniaux au détenteur du NFT. C’est le cas, par exemple, des récentes collections à succès World of Women.

Le propriétaire du NFT a alors la possibilité de céder tout ou partie des droits patrimoniaux à un tiers, voire à lui-même. L’œuvre pourra ainsi être déposée en tant que marque.

Or, il demeure encore un écueil. Si ce premier détenteur remet le NFT en vente, les potentiels acquéreurs ne seront pas nécessairement informés du démembrement éventuel des droits patrimoniaux.

Nemo plus juris… Le nouvel acquéreur qui aura probablement payé le prix fort, se retrouvera avec un NFT qui ne pourra plus pondre aucun œuf d’or.

Il nous semble qu’une autre solution doit être privilégiée, consistant à intégrer au sein du smart contract un lien renvoyant à un contrat de licence attribuant au seul détenteur du NFT le droit d’exploiter l’œuvre, sans pouvoir dissocier ce droit de la possession du NFT.

La licence vient à la fois attribuer des droits réels au détenteur du NFT, tout en garantissant les droits des potentiels futurs acquéreurs et donc la valeur réelle du NFT.

C’est ainsi que les éditeurs de la collection Doodles confère un droit de commercialisation de l’œuvre sous forme d’objets merchandising, pour un montant inférieur à 100.000 $ par an.

Par là même, cette solution pourrait pérenniser le modèle économique du monde du NFT, s’appuyant principalement sur la possibilité de reverser automatiquement un pourcentage à son créateur à l’occasion de chaque vente.

Moralité : avant d’investir dans les NFT, il est vivement conseillé de bien vérifier l’étendue des droits acquis. Si ces droits ne sont pas définis, vous vous exposez à ne rien acquérir du tout. Si ces droits sont trop vastes, vous vous exposez à ce que les précédents propriétaires aient déjà cédé ces droits à des tiers et vous n’aurez pas davantage.

Guillaume Halbique, avocat au barreau de Paris, associé du cabinet Marcus

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