Propriété intellectuelle et nouvelles technologies

Le cabinet d’avocats Marcus conseille et assiste ses clients, particuliers et sociétés, dans les domaines du droit des nouvelles technologies et de la propriété intellectuelle.

Propriété intellectuelle

Le cabinet Marcus intervient en droit des marques et en droit d’auteur. Il s’assure de la protection et de la valorisations des actifs immatériels de ses clients.

En droit des marques, le Cabinet examine la validité des dépôts de marques, procède à des recherches d’antériorité, puis au dépôt en France et à l’étranger. Il assure également le suivi des portefeuilles de marques de ses clients et leur renouvellement.

Il assiste ses clients lors d’actions en opposition de marque, devant l’INPI comme l’EUIPO. Il les conseille dans les négociations de contrats de licence de marques, et d’accords de coexistence.

Il défend régulièrement ses clients lors d’actions en contrefaçon, en saisie-contrefaçon, en nullité de marque et en déchéance.

En matière de droit d’auteur et droits voisins, le cabinet Marcus conseille ses clients dans la négociation et la rédaction de contrats d’édition, de cession et d’exploitation. Il les défend lors d’actions en contrefaçon.

Le cabinet a développé une expertise particulière dans le secteur de l’édition, conseillant des maisons notamment en matière d’atteintes à la vie privée et à la présomption d’innocence. Il intervient aussi très fréquemment dans le domaine du mobilier et du design.

Le cabinet Marcus en outre, pour ses clients, un service de surveillance de toutes les atteintes susceptibles d’être portées à leurs droits (usages non autorisés notamment sur internet, protection de l’e-réputation).


Nouvelles technologies

Le Cabinet Marcus a développé une compétence particulière dans les diverses problématiques liées aux nouvelles technologies.Il défend ainsi ses clients dans les domaines

  • du droit de l’internet (noms de domaine, diffamation, injure, dénigrement, atteinte à la vie privée à et l’image, droit à l’oubli) ;
  • de la cybercriminalité : le cabinet assiste ses clients, mis en cause ou victimes, s’agissant par exemple d’escroqueries en ligne, d’accès frauduleux et d’atteinte à des systèmes informatisés ;
  • du commerce électronique : le cabinet négocie et rédige les documents contractuels adaptés, et défend ses clients dans des contentieux liés au commerce en ligne ;
  • des NFT : le cabinet conseille à la fois des artistes et des éditeurs de NFT dans la rédaction des contrats de licence et de cession des droits patrimoniaux.

L’atout du cabinet d’avocats Marcus : être inscrit dans son temps. Le cabinet Marcus dispose ainsi non seulement des compétences juridiques mais d’une connaissance des secteurs d’activité de ses clients, notamment dans le design et l’édition, et du monde de l’internet.