Le cabinet d’avocats Marcus conseille et assiste ses clients, particuliers et sociétés, dans les domaines du droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies : droit des marques, dessins et modèles, droit d’auteur (musique, cinéma, littérature), et intelligence artificielle.
Conseil en droit des marques
Le cabinet Marcus est spécialisé dans le conseil en droit des marques. Il accompagne ses clients à chaque étape de la vie de leur marque : recherche d’antériorité, dépôt de marque en France (INPI) et à l’international (EUIPO, OMPI), suivi et renouvellement de portefeuilles de marques.
Il assiste ses clients lors d’actions en opposition de marque devant l’INPI et l’EUIPO, dans la négociation de contrats de licence de marques et d’accords de coexistence. Il défend régulièrement ses clients lors d’actions en contrefaçon de marque, en saisie-contrefaçon, en nullité de marque et en déchéance.
Le cabinet est référencé à l’INPI pour bénéficier du PASS PI, permettant de voir les honoraires pris en charge à hauteur de 50 %.
Conseil en droit des dessins et modèles
Le cabinet Marcus intervient en conseil en droit des dessins et modèles pour protéger les créations esthétiques et ornementales de ses clients. Il procède au dépôt de dessins et modèles en France et en Europe, conseille ses clients sur la validité et l’opposabilité de leurs titres, et les défend en cas de contrefaçon ou de nullité. Le cabinet intervient aussi très fréquemment dans le domaine du mobilier et du design industriel.
Droit d’auteur : musique, cinéma et création artistique
Le cabinet Marcus conseille artistes, producteurs, maisons de disques et sociétés de production dans le domaine du droit d’auteur et des droits voisins, avec une expertise reconnue dans les secteurs de la musique et du cinéma.
Il intervient pour la négociation et la rédaction de contrats d’édition musicale, de coproduction cinématographique, de cession et d’exploitation de droits audiovisuels. Il défend ses clients lors d’actions en contrefaçon d’œuvres musicales et cinématographiques, et conseille les maisons d’édition littéraire, notamment en matière d’atteintes à la vie privée et à la présomption d’innocence.
Le cabinet propose également, pour ses clients, un service de surveillance de toutes les atteintes susceptibles d’être portées à leurs droits (usages non autorisés notamment sur internet, protection de l’e-réputation).
Intelligence artificielle et nouvelles technologies
Le Cabinet Marcus a développé une compétence de premier plan dans les enjeux juridiques liés à l’intelligence artificielle et aux nouvelles technologies. Il accompagne ses clients dans la compréhension et l’application du cadre réglementaire de l’IA (AI Act européen), la protection de leurs données et modèles d’IA, ainsi que dans la gestion des droits de propriété intellectuelle générés ou assistés par l’intelligence artificielle.
Il défend ainsi ses clients dans les domaines :
- du droit de l’internet (noms de domaine, diffamation, injure, dénigrement, atteinte à la vie privée à et l’image, droit à l’oubli) ;
- de la cybercriminalité : le cabinet assiste ses clients, mis en cause ou victimes, s’agissant par exemple d’escroqueries en ligne, d’accès frauduleux et d’atteinte à des systèmes informatisés ;
- du commerce électronique : le cabinet négocie et rédige les documents contractuels adaptés, et défend ses clients dans des contentieux liés au commerce en ligne ;
- des NFT et actifs numériques : le cabinet conseille à la fois des artistes et des éditeurs de NFT dans la rédaction des contrats de licence et de cession des droits patrimoniaux ;
- de l’intelligence artificielle : conseil sur la conformité réglementaire (AI Act), protection des œuvres face aux systèmes d’IA, gestion des droits sur les contenus générés par IA.
L’atout du cabinet d’avocats Marcus : être inscrit dans son temps. Le cabinet Marcus dispose ainsi non seulement des compétences juridiques mais d’une connaissance approfondie des secteurs d’activité de ses clients : design, édition, musique, cinéma, numérique et intelligence artificielle.
